Guide de lecture de la règlementation AB, notamment l’apiculture biologique
Afin d’expliciter les règlements européens AB, l’INAO publie un guide de lecture des règlements AB européens.
Un guide de lecture des règlements AB : pour qui ? Pourquoi ?
Le guide de lecture des règlements AB a pour a pour vocation d’aider les professionnels, les organismes de contrôle et les structures de développement de l’agriculture biologique dans la lecture et pour l’application de la réglementation AB. Il s’agit d’un document évolutif, mis à jour régulièrement.
A noter que ce guide de lecture est un document à titre informatif. Il ne crée aucun droit ou obligation autre que ceux qui découlent des textes juridiques officiels. Un guide de lecture ne substitue pas à la règlementation. Seuls les textes règlementaires font foi.
INAO : Institut national de l’origine et de la qualité
La dernière version de ce guide de lecture : décembre 2013
Télécharger la dernière version du guide de lecture des règlements AB
Aller plus loin
- Voir site du Ministère de l’Agriculture
- Voir site de l’INAO (Institut national de l’origine et de la qualité)
- Voir site de l’Agence BIO (Agence française pour le développement et la promotion de l’agriculture biologique)
